top of page

Statuts Associatifs du GSP

Le Groupe Subaquatique de Passy est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

​

Son fonctionnement repose sur trois documents de référence que vous trouverez ici en téléchargement :

​

- les statuts de l’association

- le règlement intérieur (2018)

- le code du sport

 
bottom of page